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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE et COMMERCIALE
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L'ALP'PAIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ALP'PAIN
LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE et COMMERCIALE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3862642
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ALP\'PAIN de LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE et COMMERCIALE

Présentation de la marque L'ALP'PAIN

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE et COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ALP'PAIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE et COMMERCIALE domicilié(e) Thuile - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.I.C., F. CHOLAT domicilié(e) Thuile, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE et COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE PLAGE , LA TRADITION DES SAVOIES , LA FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LE PAIN DES ALLOBROGES , QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LA TRADITION DE LA LOIRE , LE PAVÉ DE SAVOYE , BETAL , LA FOURNÉE AUTHENTIQUE , LE RHÔNALP'PAIN


LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE et COMMERCIALE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Thuile - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


G.A.I.C., F. CHOLAT - Thuile, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 29 novembre 2012 - Rejet total n°589613 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29

Farine, pains et préparations faites de céréales.